Règlements et politiques

Soutien relatif aux politiques et règlements institutionnels et aux règlements facultaires 

Le Bureau des études est responsable de la révision et de l’interprétation des politiques et règlements institutionnels suivants : 

• Règlement  N^o  5 des études de premier cycle 
• Règlement N^o  8 des études de cycles supérieurs 
• Politique N^o 14 d’évaluation des programmes 
• Règlement N^o 18 sur les infractions de nature académique 
• Politique N^o 23 sur l’évaluation des enseignements 
• Politique N^o 50 relative à la langue française 

Il offre également un accompagnement pour la rédaction et la révision des règlements, politiques ou directives facultaires.